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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA
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CORTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORTES
COPPELIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1504882
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2018

Présentation de la marque CORTES

Déposée le 2 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPPELIA domicilié(e) 556, rue de Chantabord,73000 CHAMBERY (dossier no 2363100) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2363100) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORTES est expirée depuis le 2 février 2018.

COPPELIA a également déposé les autres marques suivantes : CLOWNY , PARTENAIRES , PARTENAIRES , OPTIM - A 2000 , La cinquantaine et alors ! , LE LOUP GAROU , GRAPHÉLIA , COPPELIA Editions & Productions , 50 ans et alors ! , COPPELIA


COPPELIA Société par Actions Simplifiée - 556, rue de Chantabord,73000 CHAMBERY (dossier no 2363100) - 73000 - France - SIREN 328448824


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2363100) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2106555 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363100 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476004 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 17 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°50134 - Publication au BOPI 1990-12-17

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248014 - Publication au BOPI 1998-01-14

Inscription le 17 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50133 - Publication au BOPI 1990-12-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.